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Aperçu et impression

Propriétés

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Steps (11) arrow_drop_up arrow_drop_down
Obtenir les imprimés douaniers  (3) expand_more expand_less
Obtenir le bulletin de vérification  (3) expand_more expand_less
Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change  (3) expand_more expand_less
Obtenir le bordereau de suivi du trafic par la route  (1) expand_more expand_less
Obtenir l'ordre de transit  (1) expand_more expand_less

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Résumé de la procédure

Institutions concernées 6 expand_more expand_less

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 2)
Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux
Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 3)
Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)
Conseil Burkinabè des Chargeurs/ OuagaRinter
Société générale de transit et de transport du Burkina

Résultats de la procédure 9 expand_more expand_less

Demande de travail rémunéré
Transit international par fer (TIF)
Déclaration en douane
Etat de chargement vierge
Bulletin de vérification
Titre d’Exportation
Engagement de Change
Bordereau de suivi du trafic routier
Ordre de transit

Documents nécessaires expand_more expand_less

Document d'identification
Procuration avec visa
Facture de commande (x 2)
Reçu de paiement de la chambre de commerce
Facture proforma (x 5)
Accès aux locaux
Identifiant financier unique (x 2)
Formulaire d’initialisation renseigné et validé
Reçu de règlement SOGESY
Déclaration en détail volet transit
Permis de conduire
Carte grise
Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique
Certificat d'origine formule A

Coûts de la procédure XOF  19,450

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XOF expand_more expand_less
  • XOF Add Name Here
Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts

Moduler les coûts

XOF 0 -
XOF  150 par formulaire
Pour l'état de chargement
XOF 0 -
XOF  1,000 par formulaire
Pour la déclaration en douane
XOF 0 -
XOF  580 par formulaire
Pour le transit international par fer
XOF 0 -
XOF  600 par jeu
Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire
XOF 3,000
Pour la taxe de vérification
XOF 0 -
XOF  1,000 par tranche de 10 tonnes
Pour les frais d'échantillonnage
XOF 5,000
Pour la collecte des documents
XOF 5,000
Pour les frais de saisie
XOF 900
Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50
Pour les frais de timbre
XOF 3,000
Pour les frais de prestation
XOF 2,500
Pour le coût du document

Durée Totale 1h. 15mn - 6h. 5mn  expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 1h. 15mn 6h. 5mn
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 2h. 45mn
Temps au guichet: 1h. 15mn 3h. 20mn

Bases Légales 10 expand_more expand_less

Barème de tarifs concédées des services de la Chambre de Commerce et de l'Industrie du Burkina Faso Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso
Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
  Articles 1.6, 2.8, 3
Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE) Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
  Articles 1, 2
Arrêté interministériel N° 105 /MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
  Articles 1, 2, 3, 4
-	Arrêté n°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de commerce et d’industrie du Burkina Faso Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
  Article 1
Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
  Article 2 al.1
Avis aux commissionnaires en doaunes agrées et transitaires Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires
Code des douanes du Burkina Code des douanes du Burkina Faso
  Articles 61, 62
INSTRUCTION N°03/07/2011/RFE RELATIVE A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DOMICILIATION DES EXPORTATIONS ET A LEUR APUREMENT Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
  Article 2.2
Annexes au Règlement n°09/2010/CM/UEMOA, relatif aux relations financières extérieures des états membres de l'UEMOA Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
  Articles 14, 15 annexe II
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