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Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (15)

Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter (8)

1 Payer le travail supplémentaire

2 Effectuer le prépaiement

3 Obtenir le numéro de sommier

4 Déposer la déclaration sommaire

5 Faire viser la déclaration par le chef de visite

6 Retirer le bon à enlever

7 Retirer la quittance de paiement définitive

8 Ramener la déclaration au chef de visite pour révision

Accomplir les formalités pour acheminer la marchandise par la route (7)

9 Passer le contrôle de Police

10 Passer le contrôle de Gendarmerie

11 Obtenir le visa d'entrée

12 Faire viser la demande de travail rénuméré

13 Payer le temps supplémentaire

14 Faire sortir le camion

15 Retirer la fiche de convoi

Résumé de la procédure

Institutions concernées 4

Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)

1 2 3 4 5 6 7 8

Police Nationale

Gendarmerie Nationale

Bureau des douanes de Niangoloko (x 5)

11 12 13 14 15

Résultats de la procédure 2

Bon à enlever

Transit document (T1)

Documents nécessaires

Travail supplémentaire visé par le chef de bureau

Montant du prépaiement

Facture proforma (x 4)

3 4 5 8

Etat de chargement (x 4)

3 4 5 8

Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)

4 5 8

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)

4 5 8

Bulletin de vérification (x 3)

4 5 8

Certificat phytosanitaire (x 3)

4 5 8

Titre d’Exportation (x 3)

4 5 8

Bon à enlever (x 2)

7 8

Carte grise (x 2)

9 10

Assurance du véhicule (x 2)

9 10

Permis de conduire (x 2)

9 10

Visite technique du véhicule (x 2)

9 10

Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)

9 10

Carnet de vaccination (x 2)

9 10

Documents commerciaux (x 2)

9 10

Transit document (T1)

Déclaration en détail

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Coûts de la procédure XOF 18,800

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
- XOF 0 - XOF 10,000 par article Pour la redevance informatique	0
XOF 8,000 Pour le travail supplémentaire

Durée Totale 1h. 20mn - 6h.

	Min.	Max.
Durée totale:	1h. 20mn	6h.
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	3h.
Temps au guichet:	1h. 20mn	3h.

Bases Légales 2

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2, 2.1, 9

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 45, 57, 67, 77.2, 81, 84. 2, 103