Burkina Trade Portal

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Steps (25)

Obtenir les imprimés douaniers (3)

1 Obtenir la facture de commande

2 Obtenir la quittance de paiement

3 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le bulletin de vérification (3)

4 Déclarer son intention d'exporter

5 Faire inspecter le stock

6 Retirer le bulletin de vérification

Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change (3)

7 Renseigner un formulaire d’initialisation

8 Payer les frais de prestation

9 Retirer le titre d’exportation et l’engagement de change

Obtenir le certificat d'origine formule A (3)

10 Obtenir l'imprimé du certificat d'origine

11 Déposer l'imprimé dûment rempli

12 Retirer le certificat d'origine signé

Obtenir le visa AGOA (1)

13 Faire viser le certificat d'origine

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par le train (1)

14 Obtenir le bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Obtenir l'ordre de transit (1)

15 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à OuagaGare (10)

16 Faire enregistrer le titre de transport

17 Faire viser la demande de travail rémunéré

18 Payer pour le travail supplémentaire

19 Déposer la copie-archive du travail supplémentaire chez le chef de site

20 Retirer le titre de transport enregistré

21 Déposer la déclaration

22 Retirer le bulletin de liquidation et le bon à enlever

23 Obtenir la quittance de paiement

24 Obtenir le visa du chef de la brigade commerciale

★ Vérifier le visa du chef de la brigade commerciale Optional

25 Faire l'écor et l'identification du chargement

Résumé de la procédure

Institutions concernées 9

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 2)

1 3

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 3)

4 5 6

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

7 8 9

Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI)

Direction générale des douanes

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ Ouaga Gare

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de Ouaga gare (x 10)

16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

Résultats de la procédure 12

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Bulletin de vérification

Titre d’Exportation

Engagement de Change

Cachet visa AGOA sur le certificat d'origine formule A

Bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Ordre de transit

Bulletin de liquidation

Visa de l’écoreur sur le bon à enlever

Documents nécessaires

Document d'identification

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

2 3

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Facture proforma (x 7)

4 6 7 8 15 21 22

Accès aux locaux

Identifiant financier unique (x 2)

7 8

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Certificat d'origine formule A signé

Déclaration en détail volet transit

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique

Certificat d'origine formule A

Transport International par Fer (TIF) rempli

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Reçu de paiement du temps supplémentaire

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 2)

21 22

Certificat phytosanitaire (x 2)

21 22

Titre d’Exportation (x 2)

21 22

Bordereau de suivi du trafic ferroviaire (x 2)

21 22

Déclaration en détail (x 2)

21 22

Bulletin de vérification

Engagement de Change

Bon à enlever

Coûts de la procédure XOF 37,970

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 3,000 Pour la taxe de vérification
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 520 Pour l'imprimé du certificat d'origine
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 200 Pour le timbre fiscal
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
XOF 10,000 Pour la redevance informatique

Durée Totale 1j 1/2 - 3j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	1j 1/2	3j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	4h. 50mn
Temps au guichet:	2h. 5mn	5h. 25mn
Attente entre les étapes (cumul):	1j	2j

Bases Légales 10

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 1.6, 2.8, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2. 1, 2 al.1, 2, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 57, 59, 61, 62, 67, 67. 1, 75, 77. 2, 81, 105

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

Aperçu et impression

Propriétés

Aperçu et impression

Propriétés

Institutions concernées 9 expand_more expand_less

Résultats de la procédure 12 expand_more expand_less

Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 37,970

expand_more expand_less

Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 1j 1/2 - 3j 1/2 expand_more expand_less

Bases Légales 10 expand_more expand_less

Institutions concernées 9

Résultats de la procédure 12

Documents nécessaires

Durée Totale 1j 1/2 - 3j 1/2

Bases Légales 10