1. EXPORTATION
  2. Jus de fruits et légumes
  3. Effectuer la procédure de dédouanement
  4. Effectuer la procédure douanière à OuagaGare
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Aperçu et impression

Propriétés

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Résumé de la procédure

Institutions concernées 1 expand_more expand_less

Bureau principal des douanes de Ouaga gare (x 10)
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Résultats de la procédure 2 expand_more expand_less

Bulletin de liquidation
7
Visa de l’écoreur sur le bon à enlever
10

Documents nécessaires expand_more expand_less

Transport International par Fer (TIF) rempli
1
Demande de travail rémunéré remplie
2
Demande de travail rénuméré visée
3
Reçu de paiement du temps supplémentaire
4
Autorisation Spéciale d'Exportation (x 2)
6 7
Certificat phytosanitaire (x 2)
6 7
Facture proforma (x 2)
6 7
Titre d’Exportation (x 2)
6 7
Bordereau de suivi du trafic ferroviaire (x 2)
6 7
Déclaration en détail (x 2)
6 7
Bulletin de vérification
6
Engagement de Change
6
Bon à enlever
9
Bon à enlever
10

Coûts de la procédure XOF  21,000

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XOF expand_more expand_less
  • XOF Add Name Here
XOF 200
Pour le timbre fiscal
XOF 10,800
Pour le travail supplémentaire
XOF 10,000
Pour la redevance informatique

Durée Totale 1j 1/2 - 2j 1/2  expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 1j 1/2 2j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 1h. 50mn
Temps au guichet: 45mn 1h. 50mn
Attente entre les étapes (cumul): 1j 2j

Bases Légales 3 expand_more expand_less

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE) Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
  Article 2
Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
  Articles 1, 2. 1, 2, 9
Code des douanes du Burkina Code des douanes du Burkina Faso
  Articles 57, 59, 67. 1, 67, 75, 77. 2, 81, 105
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