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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (25)

Obtenir le rapport d'analyse (2)

★ Faire une demande d'analyse

★ Retirer le rapport d'analyse

Obtenir le bulletin de vérification (3)

1 Déclarer son intention d'exporter

2 Faire inspecter le stock

3 Retirer le bulletin de vérification

Obtenir le statut d'exportateur enregistré (2)

4 Déposer la demande d'enregistrement comme exportateur enregistré

5 Retirer le numéro REX

S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières (2)

6 Obtenir l'exemplaire de la procuration

7 S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières

Obtenir les imprimés douaniers (3)

8 Obtenir la facture de commande

9 Obtenir la quittance de paiement

10 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change (3)

11 Renseigner un formulaire d’initialisation

12 Payer les frais de prestation

13 Retirer le titre d’exportation et l’engagement de change

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par le train (1)

14 Obtenir le bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Obtenir l'ordre de transit (1)

15 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à OuagaGare (10)

16 Faire enregistrer le titre de transport

17 Faire viser la demande de travail rémunéré

18 Payer pour le travail supplémentaire

19 Déposer la copie-archive du travail supplémentaire chez le chef de site

20 Retirer le titre de transport enregistré

21 Déposer la déclaration

22 Retirer le bulletin de liquidation et le bon à enlever

23 Obtenir la quittance de paiement

24 Obtenir le visa du chef de la brigade commerciale

★ Vérifier le visa du chef de la brigade commerciale Optional

25 Faire l'écor et l'identification du chargement

Résumé de la procédure

Institutions concernées 10

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)

1 3

Entrepôt de jus de fruits et légumes

Direction générale des douanes (x 2)

4 5

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 4)

6 7 8 10

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

11 12 13

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ Ouaga Gare

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de Ouaga gare (x 10)

16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

Résultats de la procédure 14

Rapport d'analyse du laboratoire

Bulletin de vérification

Numéro REX

Procuration avec visa

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Titre d’Exportation

Engagement de Change

Bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Ordre de transit

Bulletin de liquidation

Visa de l’écoreur sur le bon à enlever

Documents nécessaires

Facture proforma (x 8)

1 3 11 12 15 21 22

Echantillon de jus de fruits et légumes

Quittance de paiement (LNSP)

Accès aux locaux

Formulaire de demande d'enregistrement comme exportateur enregistré renseigné

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique (x 2)

4 15

Page des statuts désignant le dirigeant de la société

Accusé de réception

Procuration renseignée

Document d'identification (x 2)

7 8

Carte nationale d'identité burkinabé

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

9 10

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Identifiant financier unique (x 2)

11 12

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Déclaration en détail volet transit

Certificat d'origine formule A

Transport International par Fer (TIF) rempli

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Reçu de paiement du temps supplémentaire

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 2)

21 22

Certificat phytosanitaire (x 2)

21 22

Titre d’Exportation (x 2)

21 22

Bordereau de suivi du trafic ferroviaire (x 2)

21 22

Déclaration en détail (x 2)

21 22

Bulletin de vérification

Engagement de Change

Bon à enlever

Coûts de la procédure XOF 37,450

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
XOF 3,000 Pour la taxe de vérification
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage	0
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 200 Pour le timbre fiscal
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
XOF 10,000 Pour la redevance informatique

Durée Totale 22j - 35j

	Min.	Max.
Durée totale:	22j	35j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	5h. 55mn
Temps au guichet:	2h. 40mn	6h. 30mn
Attente entre les étapes (cumul):	21j	33j

Bases Légales 11

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 2.7, 2.4, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté interministériel N°2017-243/MAAH/MCIA/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis au contrôle de la qualité
Articles 1, 2, 9

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2. 1, 2 al.1, 2, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 57, 59, 61, 62, 67, 67. 1, 75, 77. 2, 81, 105

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

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Propriétés

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Institutions concernées 10 expand_more expand_less

Résultats de la procédure 14 expand_more expand_less

Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 37,450

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Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 22j - 35j expand_more expand_less

Bases Légales 11 expand_more expand_less

Institutions concernées 10

Résultats de la procédure 14

Documents nécessaires

Durée Totale 22j - 35j

Bases Légales 11