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Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (25)

Accomplir les formalités de la frontière à BoboRinter (11)

1 Passer le contrôle de Gendarmerie

2 Passer le contrôle de Police

3 Obtenir le ticket de pesée à l'essieu

4 Faire la pesée du chargement

5 Obtenir la mention « vu passer »

6 Obtenir le visa d'entrée

★ Obtenir le numéro de sommier Optional

7 Informer de la présence du chargement

8 Faire inspecter le chargement

9 Retirer le bulletin de vérification

★ Déposer la déclaration en détail Optional

10 Payer les frais douaniers

11 Récupérer l’acquit et la fiche d'escorte

Accomplir les formalités à BoboRinter (9)

12 Faire enregistrer le camion à l’entrée du port sec

★ Faire la pesée du chargement Optional

13 Faire enregistrer le camion à l’entrée de l'aire de transit

14 Remettre la fiche d'escorte

15 Recupérer la nouvelle fiche d'escorte

16 Obtenir le ticket de parking

17 Obtenir la facture de frais de parking

18 Payer les frais de parking

19 Présenter les documents pour la sortie

20 Présenter les documents pour la sortie

Obtenir la prise en charge du camion (5)

21 Faire enregistrer le camion

22 Faire la pesée du camion

23 Faire constater l’entrée physique du camion

24 Faire constater le camion en stationnement

25 Retirer le bordereau de sortie non visé et le numéro de sommier

Résumé de la procédure

Institutions concernées 14

Gendarmerie Nationale

Police Nationale

Office National de Sécurité Routière (ONASER)

Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso (CCI-BF) / Niangoloko

Conseil burkinabé des chargeurs de Niangoloko

Bureau des douanes de Niangoloko (x 3)

6 10 11

Poste de contrôle phytosanitaire frontière

Parking de stationnement

Poste de contrôle phytosanitaire de Niangoloko

Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso (CCI-BF)/ BoboRinter (x 7)

12 13 16 17 18 19 20

Port sec de Bobo-Dioulasso (Boborinter) (x 2)

14 15

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux (x 3)

21 22 25

Bureau principal des douanes de OuagaRinter- Guérite

Bureau principal des douanes de OuagaRinter

Résultats de la procédure 3

Ticket de pesage à l'essieu

Bordereau de suivi du trafic routier

Reçu de paiement CCI-BF

Documents nécessaires

Carte grise (x 7)

1 2 3 3 4 4 12

Assurance du véhicule (x 2)

1 2

Permis de conduire (x 4)

1 2 3 4

Visite technique du véhicule (x 2)

1 2

Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)

1 2

Carnet de vaccination (x 2)

1 2

Documents commerciaux (x 2)

1 2

Facture proforma

Bordereau de suivi du trafic routier

Déclaration de transit (T1)

Demande de travail rémunéré remplie

Autorisation spéciale d'importation

Facture commerciale

Demande d'importation

Autorisation préalable de commande

Demande de travail rénuméré visée

Fiche d’escorte (x 2)

12 19

Registre de transport (x 4)

13 16 17 20

Ticket de pesée (x 2)

13 16

Ticket de parking

Facture de parking

Ticket de parking visé (x 2)

19 20

Déclaration sommaire (x 3)

21 22 23

Registre de transport

Ticket de pesée (si la pesée est faite à la frontière)

Coûts de la procédure XOF 33,760

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
XOF 7,130 Pour le pesage
- XOF 0 - 1 % de la valeur FOB ''Free on board'' Pour l'attestation de contrôle de qualité	0
XOF 8,000 Pour le temps supplémentaire
XOF 10,000 Pour la redevance informatique
- XOF 0 - XOF 2,000 par article supplémentaire Pour la redevance informatique	0
XOF 1,500 Pour les frais de parking
XOF 7,130 Pour le pesage

Durée Totale 2h. 10mn - 1j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	2h. 10mn	1j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	5h. 5mn
Temps au guichet:	2h. 10mn	5h. 5mn

Bases Légales 6

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso Page 6, point 5

Arrêté N°2008-053/MEF/SG/DGD instituant l'escorte des marchandises en transit
Articles 1, 4

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 45, 53.1, 67, 84. 2, 102, 103, 105

Décret N°2019-0588/PRES/PM/MSECU/MCIA/MAAH/MEEVCC/MFPTPS/MATDC/MINEFID portant modalités de contrôle des pesticides au Burkina Faso
Articles 4, 6, 18, 19, 20

Loi N°026-2017/AN du 15 mai 2017 portant contrôle de la gestion des pesticides au Burkina Faso
Articles 5, 26, 27