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Steps (33)

Obtenir l'agrément UEMOA (2)

1 Déposer le dossier de demande

★ Faire visiter les installations Optional

2 Retirer la décision d'agrément

Obtenir le rapport d'analyse (2)

★ Faire une demande d'analyse

★ Retirer le rapport d'analyse

Obtenir le bulletin de vérification (3)

3 Déclarer son intention d'exporter

4 Faire inspecter le stock

5 Retirer le bulletin de vérification

Obtenir le certificat d'origine à destnation des pays de l'UEMOA/CEDEAO (3)

6 Obtenir l'imprimé du certificat d'origine

7 Déposer l'imprimé dûment rempli

8 Retirer le certificat d'origine signé

S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières (2)

9 Obtenir l'exemplaire de la procuration

10 S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières

Obtenir les imprimés douaniers (3)

11 Obtenir la facture de commande

12 Obtenir la quittance de paiement

13 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change (3)

14 Renseigner un formulaire d’initialisation

15 Payer les frais de prestation

16 Retirer le titre d’exportation et l’engagement de change

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par la route (1)

17 Obtenir le bordereau de suivi du trafic routier

Obtenir l'ordre de transit (1)

18 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter (8)

19 Payer le travail supplémentaire

20 Effectuer le prépaiement

21 Obtenir le numéro de sommier

22 Déposer la déclaration sommaire

23 Faire viser la déclaration par le chef de visite

24 Retirer le bon à enlever

25 Retirer la quittance de paiement définitive

26 Ramener la déclaration au chef de visite pour révision

Accomplir les formalités pour acheminer la marchandise par la route (7)

27 Passer le contrôle de Police

28 Passer le contrôle de Gendarmerie

29 Obtenir le visa d'entrée

30 Faire viser la demande de travail rénuméré

31 Payer le temps supplémentaire

32 Faire sortir le camion

33 Retirer la fiche de convoi

Résumé de la procédure

Institutions concernées 14

Direction Générale du Développement Industriel (DGDI) (x 4)

1 2 7 8

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)

3 5

Entrepôt de jus de fruits et légumes

Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI)

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 4)

9 10 11 13

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

14 15 16

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ OuagaRinter

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)

19 20 21 22 23 24 25 26

Police Nationale

Gendarmerie Nationale

Bureau des douanes de Niangoloko (x 5)

29 30 31 32 33

Résultats de la procédure 14

Décision d'agrément UEMOA

Rapport d'analyse du laboratoire

Bulletin de vérification

Procuration avec visa

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Titre d’Exportation

Engagement de Change

Bordereau de suivi du trafic routier

Ordre de transit

Bon à enlever

Transit document (T1)

Documents nécessaires

Document de demande d'agrément

Facture proforma (x 10)

3 5 14 15 18 21 22 23 26

Echantillon de jus de fruits et légumes

Quittance de paiement (LNSP)

Accès aux locaux

Certificat d'origine UEMOA rempli, signé et cacheté

Facture produits industriels

Procuration renseignée

Document d'identification (x 2)

10 11

Carte nationale d'identité burkinabé

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

12 13

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Identifiant financier unique (x 2)

14 15

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Déclaration en détail volet transit

Permis de conduire (x 3)

17 27 28

Carte grise (x 3)

17 27 28

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique

Certificat d'origine formule A

Travail supplémentaire visé par le chef de bureau

Montant du prépaiement

Etat de chargement (x 4)

21 22 23 26

Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)

22 23 26

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)

22 23 26

Bulletin de vérification (x 3)

22 23 26

Certificat phytosanitaire (x 3)

22 23 26

Titre d’Exportation (x 3)

22 23 26

Bon à enlever (x 2)

25 26

Assurance du véhicule (x 2)

27 28

Visite technique du véhicule (x 2)

27 28

Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)

27 28

Carnet de vaccination (x 2)

27 28

Documents commerciaux (x 2)

27 28

Transit document (T1)

Déclaration en détail

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Coûts de la procédure XOF 38,720

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
XOF 3,000 Pour la taxe de vérification
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage	0
XOF 470 Pour l'imprimé
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 3,000 Pour les frais de prestation
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
- XOF 0 - XOF 10,000 par article Pour la redevance informatique	0
XOF 8,000 Pour le travail supplémentaire

Durée Totale 21j - 34j

	Min.	Max.
Durée totale:	21j	34j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	7h. 40mn
Temps au guichet:	3h. 30mn	1j 1/2
Attente entre les étapes (cumul):	21j	32j

Bases Légales 16

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Annexe1 à la Décision N° 01/99/COM/UEMOA

Annexe2 à la Décision N° 01/99/COM/UEMOA

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 2.7, 2.4, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté interministériel N°2017-243/MAAH/MCIA/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis au contrôle de la qualité
Articles 1, 2, 9

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2, 2 al.1, 2.1, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 45, 57, 61, 62, 67, 77.2, 81, 84. 2, 103

Décision N° 01/99/COM/UEMOA portant agrément de produits industriels au bénéfice de la Taxe Préférentielle Communautaire (TPC).
Articles 1, 2, 3

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Protocole A/P1/1/03 du 31 Janvier 2003 relatif à la définition de la notion de produits originaires des États membres de la CEDEAO
Article 10

Protocole additionnel n° III /2001 du 12 décembre 2001 instituant les règles d'origine des produits de l'UEMOA
Articles 3, 7, 11.1

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

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Propriétés

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Institutions concernées 14 expand_more expand_less

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Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 38,720

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Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 21j - 34j expand_more expand_less

Bases Légales 16 expand_more expand_less

Institutions concernées 14

Résultats de la procédure 14

Documents nécessaires

Durée Totale 21j - 34j

Bases Légales 16