1. EXPORTATION
  2. Amandes de karité
  3. Effectuer la procédure de dédouanement
  4. Effectuer la procédure douanière à Niangoloko
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Aperçu et impression

Propriétés

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Propriétés

Steps (10) arrow_drop_up arrow_drop_down
Accomplir les formalités jusqu'à Niangoloko  (4) expand_more expand_less
Effectuer la procédure douanière à Niangoloko  (6) expand_more expand_less

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Résumé de la procédure

Institutions concernées 4 expand_more expand_less

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux (x 2)
1 2
Gendarmerie Nationale
3
Gendarmerie Nationale
Police Nationale
4
Bureau des douanes de Niangoloko (x 6)
5 6 7 8 9 10

Résultats de la procédure 0 expand_more expand_less

-

Documents nécessaires expand_more expand_less

Déclaration sommaire (x 2)
1 2
Registre de transport
2
Ticket de pesée (si la pesée est faite à la frontière)
2
Carte grise (x 2)
3 4
Assurance du véhicule (x 2)
3 4
Permis de conduire (x 2)
3 4
Visite technique du véhicule (x 2)
3 4
Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)
3 4
Carnet de vaccination (x 2)
3 4
Documents commerciaux (x 2)
3 4
Déclaration sommaire
5
Déclaration en détail
6
Autorisation Spéciale d'Exportation
6
Titre d’Exportation
6
Engagement de Change
6
Bordereau de suivi du trafic routier
6
Certificat phytosanitaire
6
Bulletin de vérification
6
Etat de chargement
6
Facture proforma
6
Demande de travail rémunéré remplie
7
Demande de travail rénuméré visée
8

Coûts de la procédure XOF  25,130

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XOF expand_more expand_less
  • XOF Add Name Here
XOF 7,130
Pour la pesée
XOF 8,000
Pour le travail supplémentaire
XOF 10,000
Pour la redevance informatique

Durée Totale 50mn - 3h. 40mn  expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 50mn 3h. 40mn
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 1h. 50mn
Temps au guichet: 50mn 1h. 50mn

Bases Légales 2 expand_more expand_less

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
  Articles 1, 2 point 1, 9
Code des douanes du Burkina Code des douanes du Burkina Faso
  Articles 45, 57, 59, 60, 67, 81, 84. 2, 102, 103
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