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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (31)

Obtenir le rapport d'analyse (2)

1 Faire une demande d'analyse

2 Retirer le rapport d'analyse

Obtenir le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification (3)

3 Déclarer son intention d'exporter

4 Faire inspecter le stock

5 Retirer le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification

Obtenir le certificat d'origine à destnation des pays de l'UEMOA/CEDEAO (1)

6 Obtenir l'imprimé du certificat d'origine

S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières (2)

7 Obtenir l'exemplaire de la procuration

8 S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières

Obtenir les imprimés douaniers (3)

9 Obtenir la facture de commande

10 Obtenir la quittance de paiement

11 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change (3)

12 Renseigner un formulaire d’initialisation

13 Payer les frais de prestation

14 Retirer le titre d’exportation et l’engagement de change

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par la route (1)

15 Obtenir le bordereau de suivi du trafic routier

Obtenir l'ordre de transit (1)

16 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter (8)

17 Payer le travail supplémentaire

18 Effectuer le prépaiement

19 Obtenir le numéro de sommier

20 Déposer la déclaration sommaire

21 Faire viser la déclaration par le chef de visite

22 Retirer le bon à enlever

23 Retirer la quittance de paiement définitive

24 Ramener la déclaration au chef de visite pour révision

Accomplir les formalités pour acheminer la marchandise par la route (7)

25 Passer le contrôle de Police

26 Passer le contrôle de Gendarmerie

27 Obtenir le visa d'entrée

28 Faire viser la demande de travail rénuméré

29 Payer le temps supplémentaire

30 Faire sortir le camion

31 Retirer la fiche de convoi

Résumé de la procédure

Institutions concernées 13

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)

1 2

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)

3 5

Magasin de stockage

Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI)

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 4)

7 8 9 11

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

12 13 14

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ OuagaRinter

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)

17 18 19 20 21 22 23 24

Police Nationale

Gendarmerie Nationale

Bureau des douanes de Niangoloko (x 5)

27 28 29 30 31

Résultats de la procédure 14

Rapport d'analyse du laboratoire

Certificat phytosanitaire

Bulletin de vérification

Procuration avec visa

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Titre d’Exportation

Engagement de Change

Bordereau de suivi du trafic routier

Ordre de transit

Bon à enlever

Transit document (T1)

Documents nécessaires

Facture proforma (x 10)

1 3 5 12 13 16 19 20 21 24

Échantillon de beurre de karité

Quittance de paiement (LNSP)

Procuration renseignée

Document d'identification (x 2)

8 9

Carte nationale d'identité burkinabé

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

10 11

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Identifiant financier unique (x 2)

12 13

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Déclaration en détail volet transit

Permis de conduire (x 3)

15 25 26

Carte grise (x 3)

15 25 26

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique

Certificat d'origine formule A

Travail supplémentaire visé par le chef de bureau

Montant du prépaiement

Etat de chargement (x 4)

19 20 21 24

Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)

20 21 24

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)

20 21 24

Bulletin de vérification (x 3)

20 21 24

Certificat phytosanitaire (x 3)

20 21 24

Titre d’Exportation (x 3)

20 21 24

Bon à enlever (x 2)

23 24

Assurance du véhicule (x 2)

25 26

Visite technique du véhicule (x 2)

25 26

Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)

25 26

Carnet de vaccination (x 2)

25 26

Documents commerciaux (x 2)

25 26

Transit document (T1)

Déclaration en détail

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Coûts de la procédure XOF 50,720

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
- XOF 0 - XOF 2,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage, 2000 F CFA par tranche de 10 tonnes lorsque les marchandises sont contenues dans des sacs de 25 à 100kg.	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes supplémentaires Pour la taxe d'inspection	0
XOF 15,000 Pour la taxe de vérification
XOF 470 Pour l'imprimé
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 3,000 Pour les frais de prestation
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
- XOF 0 - XOF 10,000 par article Pour la redevance informatique	0
XOF 8,000 Pour le travail supplémentaire

Durée Totale 21j - 32j

	Min.	Max.
Durée totale:	21j	32j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	7h. 15mn
Temps au guichet:	3h. 10mn	7h. 50mn
Attente entre les étapes (cumul):	20j	30j

Bases Légales 13

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 2. 7, 2.7, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement
Article 1

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2, 2 al.1, 2.1, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 45, 57, 61, 62, 67, 77.2, 81, 84. 2, 103

Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire National de Santé Publique
Articles 3, 5

Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso
Articles 3 al.2, 6, 9, 26, 28.1.2, 30

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

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Propriétés

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Institutions concernées 13 expand_more expand_less

Résultats de la procédure 14 expand_more expand_less

Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 50,720

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Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 21j - 32j expand_more expand_less

Bases Légales 13 expand_more expand_less

Institutions concernées 13

Résultats de la procédure 14

Documents nécessaires

Durée Totale 21j - 32j

Bases Légales 13