1. EXPORTATION
  2. Beurre de karité
  3. Procédures intégrales
  4. Procédure intégrale d'exportation du beurre de karité à Niangoloko via OuagaRinter (CEDEAO)
print

Aperçu et impression

Propriétés

Aperçu et impression

Propriétés

Steps (31) arrow_drop_up arrow_drop_down
Obtenir le rapport d'analyse  (2) expand_more expand_less
Obtenir le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification  (3) expand_more expand_less
Obtenir le certificat d'origine à destnation des pays de l'UEMOA/CEDEAO  (1) expand_more expand_less
S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières  (2) expand_more expand_less
Obtenir les imprimés douaniers  (3) expand_more expand_less
Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change  (3) expand_more expand_less
Obtenir le bordereau de suivi du trafic par la route  (1) expand_more expand_less
Obtenir l'ordre de transit  (1) expand_more expand_less
Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter  (8) expand_more expand_less
Accomplir les formalités pour acheminer la marchandise par la route  (7) expand_more expand_less

arrow_drop_up arrow_drop_down
Résumé de la procédure

Institutions concernées 13 expand_more expand_less

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)
1 2
Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)
3 5
Magasin de stockage
4
Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI)
6
Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 4)
7 8 9 11
Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux
10
Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)
12 13 14
Conseil Burkinabè des Chargeurs/ OuagaRinter
15
Société générale de transit et de transport du Burkina
16
Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)
17 18 19 20 21 22 23 24
Police Nationale
25
Gendarmerie Nationale
26
Gendarmerie Nationale
Bureau des douanes de Niangoloko (x 5)
27 28 29 30 31

Résultats de la procédure 14 expand_more expand_less

Rapport d'analyse du laboratoire
2
Rapport d'analyse du laboratoire
Certificat phytosanitaire
5
Bulletin de vérification
5
Procuration avec visa
8
Demande de travail rémunéré
11
Transit international par fer (TIF)
11
Déclaration en douane
11
Etat de chargement vierge
11
Titre d’Exportation
14
Engagement de Change
14
Bordereau de suivi du trafic routier
15
Ordre de transit
16
Bon à enlever
22
Transit document (T1)
24

Documents nécessaires expand_more expand_less

Facture proforma (x 10)
1 3 5 12 13 16 19 20 21 24
Échantillon de beurre de karité
1
Quittance de paiement (LNSP)
2
Procuration renseignée
8
Document d'identification (x 2)
8 9
Carte nationale d'identité burkinabé
8
Procuration avec visa
9
Facture de commande (x 2)
10 11
Reçu de paiement de la chambre de commerce
11
Identifiant financier unique (x 2)
12 13
Formulaire d’initialisation renseigné et validé
13
Reçu de règlement SOGESY
14
Déclaration en détail volet transit
15
Permis de conduire (x 3)
15 25 26
Carte grise (x 3)
15 25 26
Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique
16
Certificat d'origine formule A
16
Travail supplémentaire visé par le chef de bureau
17
Montant du prépaiement
18
Etat de chargement (x 4)
19 20 21 24
Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)
20 21 24
Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)
20 21 24
Bulletin de vérification (x 3)
20 21 24
Certificat phytosanitaire (x 3)
20 21 24
Titre d’Exportation (x 3)
20 21 24
Bon à enlever (x 2)
23 24
Assurance du véhicule (x 2)
25 26
Visite technique du véhicule (x 2)
25 26
Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)
25 26
Carnet de vaccination (x 2)
25 26
Documents commerciaux (x 2)
25 26
Transit document (T1)
27
Déclaration en détail
27
Demande de travail rémunéré remplie
28
Demande de travail rénuméré visée
29

Coûts de la procédure XOF  50,720

expand_more expand_less

XOF expand_more expand_less
  • XOF Add Name Here
Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts

Moduler les coûts

XOF 0 -
XOF  2,000 par tranche de 10 tonnes
Pour les frais d'échantillonnage, 2000 F CFA par tranche de 10 tonnes lorsque les marchandises sont contenues dans des sacs de 25 à 100kg.
0 mode_edit
XOF 0 -
XOF  1,000 par tranche de 10 tonnes supplémentaires
Pour la taxe d'inspection
0 mode_edit
XOF 15,000
Pour la taxe de vérification
XOF 470
Pour l'imprimé
XOF 0 -
XOF  150 par formulaire
Pour l'état de chargement
0 mode_edit
XOF 0 -
XOF  1,000 par formulaire
Pour la déclaration en douane
0 mode_edit
XOF 0 -
XOF  580 par formulaire
Pour le transit international par fer
0 mode_edit
XOF 0 -
XOF  600 par jeu
Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire
0 mode_edit
XOF 5,000
Pour la collecte des documents
XOF 5,000
Pour les frais de saisie
XOF 900
Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50
Pour les frais de timbre
XOF 3,000
Pour les frais de prestation
XOF 2,500
Pour le coût du document
XOF 10,800
Pour le travail supplémentaire
XOF 0 -
XOF  10,000 par article
Pour la redevance informatique
0 mode_edit
XOF 8,000
Pour le travail supplémentaire

Durée Totale 21j - 32j  expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 21j 32j
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 7h. 15mn
Temps au guichet: 3h. 10mn 7h. 50mn
Attente entre les étapes (cumul): 20j 30j

Bases Légales 13 expand_more expand_less

Barème de tarifs concédées des services de la Chambre de Commerce et de l'Industrie du Burkina Faso Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso
Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
  Articles 2. 7, 2.7, 3
Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE) Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
  Articles 1, 2
Arrêté interministériel N° 105 /MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
  Articles 1, 2, 3, 4
Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement
  Article 1
- Arrêté n°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de commerce et d’industrie du Burkina Faso Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
  Article 1
Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
  Articles 1, 2, 2 al.1, 2.1, 9
Avis aux commissionnaires en doaunes agrées et transitaires Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires
Code des douanes du Burkina Code des douanes du Burkina Faso
  Articles 45, 57, 61, 62, 67, 77.2, 81, 84. 2, 103
Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire national de santé publique Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire National de Santé Publique
  Articles 3, 5
Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso
  Articles 3 al.2, 6, 9, 26, 28.1.2, 30
INSTRUCTION N°03/07/2011/RFE RELATIVE A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DOMICILIATION DES EXPORTATIONS ET A LEUR APUREMENT Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
  Article 2.2
Annexes au Règlement n°09/2010/CM/UEMOA, relatif aux relations financières extérieures des états membres de l'UEMOA Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
  Articles 14, 15 annexe II
Développé à partir d'eRegulations ©, un système de gestion de contenus conçu par UNCTAD's Business Facilitation Program et sous licence Creative Commons License