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Steps (29)

Obtenir le rapport d'analyse (2)

1 Faire une demande d'analyse

2 Retirer le rapport d'analyse

Obtenir la lettre du ministre autorisant l'exportation des céréales (2)

3 Déposer la demande d'autorisation

4 Retirer la lettre du ministre autorisant l'exportation des céréales

Obtenir le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification (3)

5 Déclarer son intention d'exporter

6 Faire inspecter le stock

7 Retirer le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification

Obtenir l'autorisation spéciale d'exportation (3)

8 Obtenir la fiche de demande d'autorisation spéciale d'exportation

9 Déposer le dossier de demande

10 Retirer l'autorisation spéciale d'exportation

Obtenir le certificat d'origine à destnation des pays de l'UEMOA/CEDEAO (3)

11 Obtenir l'imprimé du certificat d'origine

12 Déposer l'imprimé dûment rempli

13 Retirer le certificat d'origine signé

Obtenir les imprimés douaniers (3)

14 Obtenir la facture de commande

15 Obtenir la quittance de paiement

16 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le titre d’exportation (3)

17 Renseigner un formulaire d’initialisation

18 Payer les frais de prestation

19 Retirer le titre d’exportation

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par le train (1)

20 Obtenir le bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Obtenir l'ordre de transit (1)

21 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter (8)

22 Payer le travail supplémentaire

23 Effectuer le prépaiement

24 Obtenir le numéro de sommier

25 Déposer la déclaration sommaire

26 Faire viser la déclaration par le chef de visite

27 Retirer le bon à enlever

28 Retirer la quittance de paiement définitive

29 Ramener la déclaration au chef de visite pour révision

Résumé de la procédure

Institutions concernées 11

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)

1 2

Direction générale de la réglementation et du contrôle des prix (DGRCP) (x 2)

3 4

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)

5 7

Magasin de stockage

Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI) (x 6)

8 9 10 11 12 13

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 2)

14 16

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

17 18 19

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ Ouaga Gare

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)

22 23 24 25 26 27 28 29

Résultats de la procédure 14

Rapport d'analyse du laboratoire

Certificat phytosanitaire

Bulletin de vérification

Autorisation Spéciale d'Exportation

Certificat d'origine à destination des pays UEMOA/CEDEAO signé

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Titre d’Exportation

Bordereau de suivi du trafic ferroviaire

Ordre de transit

Bon à enlever

Transit document (T1)

Documents nécessaires

Facture proforma (x 11)

1 5 7 9 17 18 21 24 25 26 29

Quittance de paiement (LNSP)

Demande timbrée adressée au ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat

Attestation de situation fiscale (x 2)

3 9

Registre de commerce et du crédit mobilier (x 2)

3 9

Carte Professionnelle de Commerçant

Document d'identification (x 2)

4 14

Certificat phytosanitaire (x 4)

9 25 26 29

Bulletin de vérification (x 4)

9 25 26 29

Fiche d’autorisation spéciale d'exportation

Lettre du ministre autorisant l'exportation

Quittance de paiement du trésor

Certificat d'origine à destination des pays de l'UEMOA/CEDEAO renseigner et signer

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

15 16

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Identifiant financier unique (x 2)

17 18

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Déclaration en détail volet transit

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique

Certificat d'origine formule A

Travail supplémentaire visé par le chef de bureau

Montant du prépaiement

Etat de chargement (x 4)

24 25 26 29

Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)

25 26 29

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)

25 26 29

Titre d’Exportation (x 3)

25 26 29

Bon à enlever (x 2)

28 29

Coûts de la procédure XOF 59,920

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
XOF 200 Pour le timbre fiscal
- XOF 0 - XOF 2,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage, 2000 f par tranche de 10 tonnes lorsque les marchandises sont contenues dans des sacs de 25 à 100kg.	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes suplémentaires Pour la taxe d'inspection	0
XOF 15,000 Pour la taxe de vérification
- XOF 0 - XOF 1,685 par formulaire Pour la fiche de demande d'autorisation spéciale	0
XOF 20,000 Pour la délivrance de l'autorisation spéciale d'exportation
XOF 470 Pour l'imprimé
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
- XOF 0 - XOF 10,000 par article Pour la redevance informatique	0

Durée Totale 51j - 184j

	Min.	Max.
Durée totale:	51j	184j
dont:
Files d'attente (cumul):	5mn	6h. 45mn
Temps au guichet:	2h. 55mn	7h. 20mn
Attente entre les étapes (cumul):	51j	182j

Bases Légales 17

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 1.2, 1.1, 2.1, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté conjoint N°2017-144/MAAH/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement
Article 1

Arrêté conjoint N°2018-0334/MCIA/MINEFID portant conditions de délivrance, d'utilisation et de modification de l'autorisation spéciale d'exportation
Articles 2, 2.1, 5

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement
Article 1

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2, 2 al.1, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 57, 61, 62, 77.2, 81

Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire National de Santé Publique
Articles 3, 5

Décret N°2018-0860/PRES/PM/MCIA/MINEFID fixant la liste des produits soumis à autorisation spéciale d'importation et à autorisation spéciale d'exportation
Articles 3.1, 3.8, 3

Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso
Articles 3 al.2, 6, 9.1, 26, 28, 28.1, 30

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Loi N°012-2013/AN portant régime général des importations et des exportations au Burkina Faso
Article 8

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

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Propriétés

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Institutions concernées 11 expand_more expand_less

Résultats de la procédure 14 expand_more expand_less

Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 59,920

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Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 51j - 184j expand_more expand_less

Bases Légales 17 expand_more expand_less

Institutions concernées 11

Résultats de la procédure 14

Documents nécessaires

Durée Totale 51j - 184j

Bases Légales 17