Burkina Trade Portal

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Steps (27)

Obtenir les imprimés douaniers (3)

1 Obtenir la facture de commande

2 Obtenir la quittance de paiement

3 Obtenir les imprimés douaniers

Obtenir le bulletin de vérification (3)

4 Déclarer son intention d'exporter

5 Faire inspecter le stock

6 Retirer le bulletin de vérification

Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change (3)

7 Renseigner un formulaire d’initialisation

8 Payer les frais de prestation

9 Retirer le titre d’exportation et l’engagement de change

Obtenir le certificat d'origine à destnation des pays de l'UEMOA/CEDEAO (1)

10 Obtenir l'imprimé du certificat d'origine

Obtenir le bordereau de suivi du trafic par la route (1)

11 Obtenir le bordereau de suivi du trafic routier

Obtenir l'ordre de transit (1)

12 Obtenir l’ordre de transit

Effectuer la procédure douanière à Niangoloko via OuagaRinter (8)

13 Payer le travail supplémentaire

14 Effectuer le prépaiement

15 Obtenir le numéro de sommier

16 Déposer la déclaration sommaire

17 Faire viser la déclaration par le chef de visite

18 Retirer le bon à enlever

19 Retirer la quittance de paiement définitive

20 Ramener la déclaration au chef de visite pour révision

Accomplir les formalités pour acheminer la marchandise par la route (7)

21 Passer le contrôle de Police

22 Passer le contrôle de Gendarmerie

23 Obtenir le visa d'entrée

24 Faire viser la demande de travail rénuméré

25 Payer le temps supplémentaire

26 Faire sortir le camion

27 Retirer la fiche de convoi

Résumé de la procédure

Institutions concernées 11

Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 2)

1 3

Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux

Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 3)

4 5 6

Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)

7 8 9

Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI)

Conseil Burkinabè des Chargeurs/ OuagaRinter

Société générale de transit et de transport du Burkina

Bureau principal des douanes de OuagaRinter (x 8)

13 14 15 16 17 18 19 20

Police Nationale

Gendarmerie Nationale

Bureau des douanes de Niangoloko (x 5)

23 24 25 26 27

Résultats de la procédure 11

Demande de travail rémunéré

Transit international par fer (TIF)

Déclaration en douane

Etat de chargement vierge

Bulletin de vérification

Titre d’Exportation

Engagement de Change

Bordereau de suivi du trafic routier

Ordre de transit

Bon à enlever

Transit document (T1)

Documents nécessaires

Document d'identification

Procuration avec visa

Facture de commande (x 2)

2 3

Reçu de paiement de la chambre de commerce

Facture proforma (x 9)

4 6 7 8 12 15 16 17 20

Accès aux locaux

Identifiant financier unique (x 2)

7 8

Formulaire d’initialisation renseigné et validé

Reçu de règlement SOGESY

Déclaration en détail volet transit

Permis de conduire (x 3)

11 21 22

Carte grise (x 3)

11 21 22

Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique

Certificat d'origine formule A

Travail supplémentaire visé par le chef de bureau

Montant du prépaiement

Etat de chargement (x 4)

15 16 17 20

Déclaration sommaire à l'export (T1) visée (x 3)

16 17 20

Autorisation Spéciale d'Exportation (x 3)

16 17 20

Bulletin de vérification (x 3)

16 17 20

Certificat phytosanitaire (x 3)

16 17 20

Titre d’Exportation (x 3)

16 17 20

Bon à enlever (x 2)

19 20

Assurance du véhicule (x 2)

21 22

Visite technique du véhicule (x 2)

21 22

Carte d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (x 2)

21 22

Carnet de vaccination (x 2)

21 22

Documents commerciaux (x 2)

21 22

Transit document (T1)

Déclaration en détail

Demande de travail rémunéré remplie

Demande de travail rénuméré visée

Coûts de la procédure XOF 38,720

XOF

XOF Add Name Here

Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts	Moduler les coûts
- XOF 0 - XOF 150 par formulaire Pour l'état de chargement	0
- XOF 0 - XOF 1,000 par formulaire Pour la déclaration en douane	0
- XOF 0 - XOF 580 par formulaire Pour le transit international par fer	0
- XOF 0 - XOF 600 par jeu Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire	0
XOF 3,000 Pour la taxe de vérification
- XOF 0 - XOF 1,000 par tranche de 10 tonnes Pour les frais d'échantillonnage	0
XOF 5,000 Pour la collecte des documents
XOF 5,000 Pour les frais de saisie
XOF 900 Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50 Pour les frais de timbre
XOF 470 Pour l'imprimé
XOF 3,000 Pour les frais de prestation
XOF 2,500 Pour le coût du document
XOF 10,800 Pour le travail supplémentaire
- XOF 0 - XOF 10,000 par article Pour la redevance informatique	0
XOF 8,000 Pour le travail supplémentaire

Durée Totale 2h. 40mn - 2j

	Min.	Max.
Durée totale:	2h. 40mn	2j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	6h.
Temps au guichet:	2h. 40mn	6h. 35mn

Bases Légales 10

Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso

Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
Articles 1.6, 2.8, 3

Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
Articles 1, 2

Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
Articles 1, 2, 3, 4

Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
Article 1

Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
Articles 1, 2, 2 al.1, 2.1, 9

Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires

Code des douanes du Burkina Faso
Articles 45, 57, 61, 62, 67, 77.2, 81, 84. 2, 103

Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
Article 2.2

Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
Articles 14, 15 annexe II

Aperçu et impression

Propriétés

Aperçu et impression

Propriétés

Institutions concernées 11 expand_more expand_less

Résultats de la procédure 11 expand_more expand_less

Documents nécessaires expand_more expand_less

Coûts de la procédure XOF 38,720

expand_more expand_less

Détails des coûts

Moduler les coûts

Durée Totale 2h. 40mn - 2j expand_more expand_less

Bases Légales 10 expand_more expand_less

Institutions concernées 11

Résultats de la procédure 11

Documents nécessaires

Durée Totale 2h. 40mn - 2j

Bases Légales 10