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Aperçu et impression

Propriétés

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Steps (30) arrow_drop_up arrow_drop_down
Obtenir le rapport d'analyse  (2) expand_more expand_less
Obtenir le certificat phytosanitaire et le bulletin de vérification  (3) expand_more expand_less
Obtenir l'autorisation spéciale d'exportation  (4) expand_more expand_less
Obtenir le certificat d'origine formule A  (1) expand_more expand_less
S'enregistrer au service transit et exploitations frontalières  (2) expand_more expand_less
Obtenir les imprimés douaniers  (3) expand_more expand_less
Obtenir le titre d’exportation et l’engagement de change  (3) expand_more expand_less
Obtenir le bordereau de suivi du trafic par le train  (1) expand_more expand_less
Obtenir l'ordre de transit  (1) expand_more expand_less
Effectuer la procédure douanière à OuagaGare  (10) expand_more expand_less

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Résumé de la procédure

Institutions concernées 10 expand_more expand_less

Direction Régionale du Laboratoire National de la Santé Publique (x 2)
Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement (x 2)
Magasin de stockage
Direction des Guichets Uniques du Commerce et de l'Investissement (DGU-CI) (x 5)
Service Transit et Exploitations Frontalières CCI-BF (x 4)
Service Port Sec de Ouagadougou et des Terminaux
Centre de Facilitation de la Société de Gestion de la Plateforme SYLVIE (SOGESY) (x 3)
Conseil Burkinabè des Chargeurs/ Ouaga Gare
Société générale de transit et de transport du Burkina
Bureau principal des douanes de Ouaga gare (x 10)

Résultats de la procédure 15 expand_more expand_less

Rapport d'analyse du laboratoire
Rapport d'analyse du laboratoire
Certificat phytosanitaire
Bulletin de vérification
Autorisation Spéciale d'Exportation
Procuration avec visa
Demande de travail rémunéré
Transit international par fer (TIF)
Déclaration en douane
Etat de chargement vierge
Titre d’Exportation
Engagement de Change
Bordereau de suivi du trafic ferroviaire
Ordre de transit
Bulletin de liquidation
Visa de l’écoreur sur le bon à enlever

Documents nécessaires expand_more expand_less

Quittance de paiement (LNSP)
Registre de commerce et du crédit mobilier
Registre de commerce et du crédit mobilier
Certificat phytosanitaire (x 3)
Bulletin de vérification (x 2)
Attestation de situation fiscale
Fiche d’autorisation spéciale d'exportation
Quittance de paiement DGUCI
Quittance de prélèvement
Carte Professionnelle de Commerçant
Quittance de paiement du trésor
Procuration renseignée
Document d'identification (x 2)
Carte nationale d'identité burkinabé
Procuration avec visa
Facture de commande (x 2)
Reçu de paiement de la chambre de commerce
Identifiant financier unique (x 2)
Formulaire d’initialisation renseigné et validé
Reçu de règlement SOGESY
Déclaration en détail volet transit
Certificat d’Immatriculation Identifiant Financier Unique
Certificat d'origine formule A
Transport International par Fer (TIF) rempli
Demande de travail rémunéré remplie
Demande de travail rénuméré visée
Reçu de paiement du temps supplémentaire
Autorisation Spéciale d'Exportation (x 2)
Titre d’Exportation (x 2)
Bordereau de suivi du trafic ferroviaire (x 2)
Déclaration en détail (x 2)
Engagement de Change
Bon à enlever
Bon à enlever

Coûts de la procédure XOF  71,655

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XOF expand_more expand_less
  • XOF Add Name Here
Il s'agit d'une estimation basée sur une série d'hypothèses que vous pouvez modifier pour calculer vos coûts:

Détails des coûts

Moduler les coûts

XOF 0 -
XOF  2,000 par tranche de 10 tonnes
Pour les frais d'échantillonnage, lorsque les marchandises sont contenues dans des sacs de 25 à 100kg.
XOF 0 -
XOF  1,000 par tranche de 10 tonnes suplémentaires
Pour la taxe d'inspection
XOF 15,000
Pour la taxe de vérification
XOF 1,685
Pour la fiche de demande d'autorisation spéciale
XOF 0 -
XOF  30 par Kg
Pour le droit de prélèvement
XOF 20,000
Pour la délivrance de l'autorisation spéciale d'exportation
XOF 520
Pour l'imprimé du certificat d'origine
XOF 0 -
XOF  150 par formulaire
Pour l'état de chargement
XOF 0 -
XOF  1,000 par formulaire
Pour la déclaration en douane
XOF 0 -
XOF  580 par formulaire
Pour le transit international par fer
XOF 0 -
XOF  600 par jeu
Pour le jeu de 4 feuilles de travail supplémentaire
XOF 5,000
Pour la collecte des documents
XOF 5,000
Pour les frais de saisie
XOF 900
Pour la TVA 18% des frais de collecte des documents
XOF 50
Pour les frais de timbre
XOF 2,500
Pour le coût du document
XOF 200
Pour le timbre fiscal
XOF 10,800
Pour le travail supplémentaire
XOF 10,000
Pour la redevance informatique

Durée Totale 22j - 35j  expand_more expand_less

  Min. Max.
Durée totale: 22j 35j
dont:
Files d'attente (cumul): 0mn 7h.
Temps au guichet: 2h. 45mn 7h.
Attente entre les étapes (cumul): 22j 33j

Bases Légales 21 expand_more expand_less

Barème de tarifs concédées des services de la Chambre de Commerce et de l'Industrie du Burkina Faso Annexe à l'arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB - Barème des tarifs concédés des services de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Burkina Faso
Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité Arrêté conjoint N°2014-108/MASA/MEF fixant la liste des végétaux, produits végétaux, produits d’origine végétale et autres articles réglementés soumis au contrôle phytosanitaire et au contrôle de la qualité
  Articles 1, 1.2, 2.5, 2.4, 3, 4
Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE) Arrêté conjoint N°2016-149/MINEFID/MCIA portant mise en exploitation du SYstème de Liaison Virtuelle pour les opérations d'Importation et d'Exportation (SYLVIE)
  Articles 1, 2
Arrêté conjoint N°2017-144/MAAH/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement Arrêté conjoint N°2017-144/MAAH/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction de la Protection des Végétaux et du Conditionnement
  Article 1
Arreté conjoint N°2018-0161/MCIA/MINEFID portant tarification et modalité de perception des recettes relatives aux visites physiques de sites et de constatation de démarrage d'activités, à la délivrance d'agréments et autres attestation en matière commerciale... Arrêté conjoint N°2018-0161/MCIA/MINEFID portant tarification et modalités de perception des recettes relatives aux visites physiques de sites et de constatation de démarrage d'activités, à la délivrance d'agréments et autres attestations en matière commerciale...
  Article 3
Arrêté conjoint N°2018-0334/MCIA/MINEFID portant conditions de délivrance, d'utilisation et de modification de l'autorisation spéciale d'exportation Arrêté conjoint N°2018-0334/MCIA/MINEFID portant conditions de délivrance, d'utilisation et de modification de l'autorisation spéciale d'exportation
  Articles 2, 2 .1, 5
Arrêté interministériel N° 105 /MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats Arrêté interministériel N°105/MTT/MEF portant institution d'une lettre de voiture inter-Etats
  Articles 1, 2, 3, 4
Arrêté interministériel n°2017-0199/MCIA/MINEFID/MAAH portant modalité de commercialisation de la noix brute de cajou au Burkina-Faso Arrêté interministériel N°2017-0199/MCIA/MINEFID/MAAH portant modalité de commercialisation de la noix brute de cajou au Burkina-Faso
  Articles 3, 4
Arrêté interministériel N°2017-243 / MAAH/MCIA/MINEFID/portant fixation des taxes sur les produits soumis au contrôle de la qualité Arrêté interministériel N°2017-243/MAAH/MCIA/MINEFID/ portant fixation des taxes sur les produits soumis au contrôle de la qualité
  Articles 1, 9
Arrêté interministériel n°2018-0100/MCIA/MAAH/MINEFID du 20 mars 2018 portant modalités de fixation, de perception et de répartition des droits de prélèvement sur les exportations de noix brutes de cajou au Burkina Faso.
Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement Arrêté N°2017-144/MAAH/MINEFID portant fixation des taxes sur les produits soumis à l’inspection phytosanitaire et autres services susceptibles d’être dispensés par la Direction générale de Protection des végétaux et du conditionnement
  Article 1
-	Arrêté n°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de commerce et d’industrie du Burkina Faso Arrêté N°2019-0159/MCIA/CAB portant approbation et application du barème des tarifs des services concédés à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
  Article 1
Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers Arrêté N°97-64/MEF/SG/DGD portant réglement sur le Travail effectué en dehors des heures légales ou en dehors des lieux prévus par les lois et réglements douaniers
  Articles 1, 2. 1, 2 al.1, 2, 9
Avis aux commissionnaires en doaunes agrées et transitaires Avis aux commissionnaires en doaunes agréés et transitaires
Code des douanes du Burkina Code des douanes du Burkina Faso
  Articles 57, 59, 61, 62, 67, 67. 1, 75, 77. 2, 81, 105
Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire national de santé publique Décret N°2003-478/PRES/PM/MS modifiant le décret N°99-377/PRES/PM/MS du 20 octobre 1999 portant création du Laboratoire National de Santé Publique
  Articles 3, 5
Décret N°2018-0860/PRES/PM/MCIA/MINEFID fixant la liste des produits soumis à autorisation spéciale d'importation et à autorisation spéciale d'exportation Décret N°2018-0860/PRES/PM/MCIA/MINEFID fixant la liste des produits soumis à autorisation spéciale d'importation et à autorisation spéciale d'exportation
  Articles 3.8, 3. 8
Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso Décret N°2019-0748/PRES/PM/MAAH/MCIA/MESRSI/MINEFID portant modalité de contrôle phytosanitaire au Burkina Faso
  Articles 1, 3 . 2, 3, 6, 9, 26, 28, 30
INSTRUCTION N°03/07/2011/RFE RELATIVE A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DOMICILIATION DES EXPORTATIONS ET A LEUR APUREMENT Instruction N°03/07/2011/RFE relative à la constitution des dossiers de domiciliation des exportations et à leur apurement
  Article 2.2
Loi N°012-2013/AN portant régime général des importations et des exportations au Burkina Faso Loi N°012-2013/AN portant régime général des importations et des exportations au Burkina Faso
  Article 8
Annexes au Règlement n°09/2010/CM/UEMOA, relatif aux relations financières extérieures des états membres de l'UEMOA Règlement n°09/2010/CM/UEMOA/ relatif aux relations financières extérieures des Etats membres de l'UEMOA
  Articles 14, 15 annexe II
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